Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par l’AGESLI (Association de gestion de l’établissement scolaire L’Initiative),
association dont le siège est situé :
24 rue Bouret, 75019 Paris – France
Immatriculée au Répertoire National des Associations (RNA) et identifiée sous le numéro SIRET : 932 663 891 00012.
Représentée par :
-
Anthony Wimbush, Président
-
Christophe Gautier Bernard, Chef d’établissement
Tous deux dûment habilités à l’effet des présentes.
Responsable de la publication : Jade Baloche
Contact : boutique@linitiative.paris
Site web : www.latelierboutiquelinitiative.com
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
WIX Online Platforms Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2, D02 HX96, Ireland
Site : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
De nombreux éléments du site www.latelierboutiquelinitiative.com sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (notamment pour les photographies, dessin, graphisme et autre séquences animées), la législation sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques.
Ces éléments sont la propriété de l’AGESLI et/ou du tiers ayant donné son autorisation pour exploitation sur le site www.latelierboutiquelinitiative.com
Sont interdites toutes reproductions, représentations, utilisations, adaptations, modifications, incorporations, traductions, commercialisations, partielles ou totales, tout support et procédé confondus sans l’autorisation écrite préalable de l’AGESLI hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Droits d’auteur et/ou droits sur les dessins et modèles
Toutes photographies, textes, images, slogans, séquences animées (sonores ou non), dessins ainsi que les différentes œuvres intégrées sur le site www.latelierboutiquelinitiative.com sont la propriété de l’AGESLI ou du tiers l’ayant autorisé à les exploiter.
Sont autorisées les reproductions sur papier ou support informatique dudit site, sous réserve qu’elles soient destinées à un usage personnel, excluant par conséquent des fins publicitaires, commerciales, d’informations et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.
4. Données personnelles
Pour connaître les modalités de collecte, de traitement et de protection des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
5. Limitations de responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenu responsable :
· d’erreurs, d’omissions ou d’informations incomplètes,
· d’une indisponibilité temporaire du site,
· de tout dommage résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
L’utilisateur reconnaît accéder au site sous sa seule responsabilité.
6. Conditions d’utilisation
L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
L’éditeur se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans préavis.
7. Contact
Pour toute question relative au site ou aux mentions légales :
📧 boutique@linitiative.paris